Marché public
Appel à candidature AOT port de Condom
Appel à candidature pour la délivrance d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public, zone activité portuaire intercommunale de Condom.
Appel à candidature AOT port Condom Convention AOT port de Condom et carteAppel à candidature AOT port de Valence sur Baïse
Appel à candidature pour la délivrance d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public, zone activité portuaire intercommunale de Valence-sur-Baïse
Appel à candidature AOT port de Valence sur Baïse Convention AOT port de Valence sur Baise et carteAvis d’Appel Public à Concurrence
Marché de prestation de services : accueil, gestion, entretien et activités de capitainerie – zone d’activité portuaire intercommunale 32100 Condom.
CCTP Lettre de commande Réglement de consultation Publicité Annexe A CCTP Rapport periodique d'activite Annexe B CCTP PlanAvis d’appel à partenariat
Valorisation financière des opérations réalisées par la Communauté de communes de la Ténarèze, ses communes membres et les autres tiers éligibles aux Certificats d’Economies d’Energie (CEE).
Avis d’appel à partenariat