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FISAC

Marché public

Appel à candidature AOT port de Condom

Appel à candidature pour la délivrance d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public, zone activité portuaire intercommunale de Condom.

Appel à candidature AOT port Condom Convention AOT port de Condom et carte

Appel à candidature AOT port de Valence sur Baïse

Appel à candidature pour la délivrance d’Autorisation d’Occupation Temporaire du domaine public, zone activité portuaire intercommunale de Valence-sur-Baïse

Appel à candidature AOT port de Valence sur Baïse Convention AOT port de Valence sur Baise et carte

Avis d’Appel Public à Concurrence

Marché de prestation de services : accueil, gestion, entretien et activités de capitainerie – zone d’activité portuaire intercommunale 32100 Condom.

CCTP Lettre de commande Réglement de consultation Publicité Annexe A CCTP Rapport periodique d'activite Annexe B CCTP Plan

Avis d’appel à partenariat

Valorisation financière des opérations réalisées par la Communauté de communes de la Ténarèze, ses communes membres et les autres tiers éligibles aux Certificats d’Economies d’Energie (CEE).

Avis d’appel à partenariat

Liste des marchés publics de 2012 à 2021