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Délibérations du Conseil du 04 juillet 2017

Délibérations du Conseil du 04 avril 2017

Délibérations du Conseil du 20 mars 2017

Délibérations du Conseil du 12 décembre 2016

Délibérations du Conseil du 17 novembre 2016

Délibérations du Conseil du 03 octobre 2016

Délibérations du Conseil du 30 juin 2016

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Délibérations du Conseil du 31 mai 2016

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Délibérations du Conseil du 8 avril 2016

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Poursuite de la réflexion sur l'organisation scolaire pluriannuelle

Délibérations du Conseil du 17 février 2016

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Délibérations du Conseil du 07 décembre 2015

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2015_05_00 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 02.06.2015 2015_05_00A COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 02.06.2015 2015_05_00BIS A COMMUNNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION 2015_05_00BIS COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELAGATION 2015_05_01 INSTALLATION DUN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT 2015_05_02 INSTALLATION DUN NOUVEAU MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION DE LOFFICE DE TOURISME 2015_05_03 DESIGNATION DUN DELEGUE SUPPLEANT POUR LE SICTOM DU SECTEUR DE CONDOM 2015_05_04 AJOUT DE MEMBRES DANS LES COMMISSIONS THEMATIQUES 2015_05_05 PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS REGISTRE DES DANGERS GRAVES ET IMMINENTS 2015_05_05A REGISTRE DES DANGERS 2015_05_05B REGISTRE DE SANTE 2015_05_05C REGLEMENT INTERIEUR HYGIENE ET SECURITE 2015_05_06 PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS - DOCUMENT UNIQUE 2015_05_06A DOCUMENT UNIQUE 2015_05_07 AJOUT DUNE CATEGORIE DHEBERGEMENT AU TABLEAU DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR 2016 2015_05_08 ADOPTION DU PLAN DACTIONS TOURISME 2015_05_08A PLAN DACTIONS TOURISME PARTAGÉ CCT-OT 2015_05_08B PLAN DACTIONS TOURISME PARTAGÉ CCT-OT 2015_05_09 MISE A DISPOSITION A LOFFICE DE TOURISME DUN EQUIPEMENT POUR UN ESPACE DACCUEIL ITINERANT 2015_05_09A CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL 2015_05_10 PROJET DE REHABILITATION DE LA BASE DE LOISIRS DE MONTREAL 2015_05_11 AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA DESIGNATION DUN PROGRAMMISTE 2015_05_11A AVENANT N°1 2015_05_12 EXONERATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS ACHEVES AVANT LE 1er JANVIER 1989 AYANT FAIT LOBJET DE DEPENSES DEQUIPEMENT DESTINEES A 2015_05_13 AVENANT A LA CONVENTION POUR LOPERATION PROGRAMMEE DAMELIORATION DE LHABITAT DE REVITALISATION RURALE 2015_05_13A AVENANT n°2 A LA CONVENTION POUR LOPAH RR 2015_05_14 PLAN PLURIANNUEL DINVESTISSEMENT POUR LE FINANCEMENT DU PLUI 2015_05_14A PLAN PLURIANNUEL DINVESTISSEMENT POUR LE FINANCEMENT DU PLUI 2015_05_15A (1) DECISION MODIFICATIVE n°2 du Budget Principal 2015_05_15A (2) DECISION MODIFICATIVE n°2 du Budget Principal 2015_05_15B (1) DECISION MODIFICATIVE n°1 du Budget annexe du Service Commun 2015_05_15B (2) DECISION MODIFICATIVE n°1 du Budget annexe du Service Commun 2015_05_16 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 2015_05_17 ADOPTION DUN AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE 2015_05_17A PROJET STRATÉGIQUE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ 2015_05_17B AGENDA DACCESSIBILITE PROGRAMMEE - CALENDRIER ET COUTS ESTIMATIFS 2015_05_18 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE LARRESSINGLE 2015_05_18A MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE LARRESSINGLE 2015_05_19 ARRET DES MODALITES DE COLLABORATION ET OBJECTIFS POURSUIVIS ENTRE LA CCT ET LES COMMUNES MEMBRES - ELABORATION DU PLUI 2015_05_20 ARRET DES MODALITES DE COLLABORATION ET OBJECTIFS POURSUIVIS ENTRE LA CCT ET LES COMMUNES MEMBRES - ELABORATION DU RLPI 2015_05_21 CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE 2015_05_21A CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE 2015_05_21B CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE 2015_05_21C CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE 2015_05_21D CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE 2015_05_21E CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE 2015_05_22 APPROBATION DEFINITIVE DU SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES DE LA CCT POUR LA PERIODE 2015-2020 2015_05_22A SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES DE LA CCT POUR LA PERIODE 2015-2020 2015_05_23 PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2014 DE LA CTT 2015_05_23A PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2014 DE LA CTT 2015_05_23B PRESENTATION DU CA 2015_05_24 APPROBATION DU PROJET DE TERRITOIRE DU PETR PAR LES COMMUNAUTES DE COMMUNES 2015_05_24A APPROBATION DU PROJET DE TERRITOIRE DU PETR PAR LES COMMUNAUTES DE COMMUNES 2015_05_25 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE CTT - CONTRIBUTIONS AU SDIS 2015_05_25A MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE CTT - CONTRIBUTIONS AU SDIS 2015_05_26 PERIODICITE DES CONTROLES DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2015_05_27 REDEVANCES DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2015. PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2015. INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES. INSTALLATION NOUVEAUX MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DE TOURISME. MODIFICATION DE LA COMMISSION ACCESSIBILITE. PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS. GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES GROUPEMENT DE COMMANDES ACHAT D’ELECTRICITE. MODIFICATION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2015. POURSUITE DE L’O.P.A.H REVITALISATION RURALE JUSQU’EN 2017. Bilan du suivi-animation actualisé au 30 avril 2015 O.P.A.H. MISE A DISPOSITION DES OUTILS DE COMMUNICATION "CLES DES CHAMPS" A L’O.T. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL. DECOUPAGE ET ACQUISITION PARCELLE EN AMONT DU PONT D’ARTIGUES COMMUNE DE BEAUMONT. CONVENTION DE MANDAT POUR LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE PONT D’ARTIGUES. CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE. TRAVAUX SUR L’OSSE ET LE PONT D’ARTIGUES. MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PONT D’ARTIGUES. MODIFICATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE ACTION SOCIALE. MODIFICATION DES TARIFS DU SNACK 2015 CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES. TARIFS 2015 SNACK CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES. BAIL LOCATION POUR EXTENSION DES LOCAUX ADMINISTRATIFS DE LA CCT. TARIFICATION DU SERVICE COMMUN SECTEUR ADS. FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE VALENCE SUR BAÏSE. DECISIONS MODIFICATIVES. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS AERODROME DE HERRET. EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL. DECISION MODIFICATIVE N°1. REPARTITION DU FPIC. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DES TROIS VALLEES. TAXE DE SEJOUR

ADOPTION DU PV DU CONSEIL ET DU COMPTE RENDU DU DOB DU 29 JANVIER 2015. PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JANVIER 2015. COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT. DELIBERATION MARCHES PUBLICS. INSTALLATIONS NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : MODIFICATIONS SUITE A CREATION DU CIAS. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées des mardi 3 et 10 mars 2015. Réflexions attribution de compensation 2014 et 2015. RAPPORTS D’ACTIVITES ET FINANCIER DE L’EXERCICE 2014 DE L'O.T de la C.C.T. RAPPORTS D’ACTIVITES 2014. OFFICE DU TOURSIME CCT DEPENSES ET RECETTES. SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR 2015. PARTICIPATIONS 2015 AUX AUTRES ORGANISMES PUBLICS. EMBAUCHE DU PERSONNEL POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES POUR 2015. MISE EN PLACE DE NOUVELLES PRATIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE. DESTINATION BAÏSE - CONVENTION D’ENTENTE AVEC LA COMMUNE DE NERAC. CONVENTION D’ENTENTE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE, LE CCAS, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET CIAS DE LA TENAREZE. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES MARCHES D’ASSURANCE. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES. CONSTITUTION DU COMITE DE PILOTAGE POUR LA REALISATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL. MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES D’EMPLOIS. APPROBATION DU RAPPORT RELATIF AUX MUTUALISATIONS DE SERVICES DE LA C.C.T. SCHEMA DE MUTUALISATION. CREATION D’UN SERVICE COMMUN. CONVENTION DE MISE EN PLACE D'UN SERVICE COMMUN. LANCER LE RECRUTEMENT AGENT INSTRUCTEUR SERVICE COMMUN – SECTEUR URBANISME. FICHE DE POSTE : Instructeur du droit des sols. AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION LOGICIEL D’INSTRUCTION DEMANDES D’URBANISME. MISE A DISPOSITION DU DVD "LA TENAREZE : REGARDS D’ENFANTS" A L'O.T. MISE A DISPOSITION DE LA CARTE "LA TENAREZE : LA BELLE PARENTHESE" A L'O.T.

00 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2014 00A Procès Verbal de la séance Publique du 16.12.2014 01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire - Copie 02 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE FOURCES 02A Plan de zonage DPU Fourcès 03 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE LARRESSINGLE 03A Plan de zonage DPU Larressingle 04 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE LARROQUE SAINT-SERNIN 04A Plan de zonage DPU Larroque Saint-Sernin 05 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE VALENCE SUR BAÏSE 05A Carte 1 Zonage approbation Valence sur Baïse 05B Carte 2 Zonage approbation Valence sur Baïse 05C Carte 3 Zonage approbation Valence sur Baïse 05D Carte bourg Zonage approbation Valence sur Baïse 06 GESTION DU TRANSPORT A LA DEMANDE CONFIEE AU CIAS 7 DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2015 - CREATION 08 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS DE DEPENSES ET RECETTES EN SECTION DINVESTISSEMENT EXERCICE 2015 09 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LE CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE DE CONDOM ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TENAREZE 09A Convention mise à disposition de personnel entre le CCAS de Condom et la CCT 10 GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNE DE CONDOM ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TENAREZE 10A Convention de groupement de commande programmiste entre la commune de Condom et la CCT

00 A Procès Verbal de la séance Publique du 17.11.2014 00 APROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2014 01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire 02 PARTICIPATIONS ANNUELLES A VERSER AU SYNDICAT GERS NUMERIQUE 03 MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES D'EMPLOIS 03A Tableau des emplois 04 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - TRANSFERT DES COMPETENCES SCOLAIRES ET SUITE CREATION DU CIAS 04A Convention mise à disposition de personnel territorial 05 MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TROIS COMMUNES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES 05A Convention de mise à disposition de services Commune de Condom - CCT 05B Convention de mise à disposition de services Commune de Montréal du Gers - CCT 05C Convention de mise à disposition de services Commune de Valence sur Baïse - CCT 06 MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNAUTE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE 06A Convention de mise à disposition de services CCT - CIAS 07 MISE A DISPOSITION DE BIENS DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES SCOLAIRES PERI ET EXTRASCOLAIRES 07A Proces verbal contradictoire pour la mise à disposition de biens entre les communes et la CCT et annexes 08 MISE A DISPOSITION DE BIENS SUITE A LA CREATION DU CIAS 08A Proces verbal contradictoire pour la mise à disposition de biens entre la CCT et le CIAS et annexes 10 ADOPTION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE 10A Tarifs de la restauration scolaire 10B Tarifs périscolaires et extrascolaires 11 Décision modificative N°3 11A Décision modificative N°3 12 RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES 12A Rapport annuel de la Commission d'accessibilité 2014 13 PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE PERSONNEL 14 ELECTION D'UN REPRESENTANT POUR LE COLLEGE SAINT EXUPERY 15 ELECTION D UN REPRESENTANT POUR LE LYCEE BOSSUET 16 Avenant contrôle de bon fonctionnement SAUR 16A Avenant contrôle de bon fonctionnement SAUR 17 REGIME INDEMNITAIRE 18 AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LE MAINTIEN DE FONCTION DU 5ème VICE-PRESIDENT SUITE AU RETRAIT DE SES DELEGATIONS 19 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL ATTRIBUTION DINDEMNITE

00 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2014 00A Procès Verbal de la séance Publique du 22 septembre 2014 01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire 02 INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE ET ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU NON VICE PRESIDENT 03 AJOUT DE MEMBRES DANS LES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES 04 CREATION D'UN CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE 05 MISSIONS DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE 06 FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE 07 FIXATION DE LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE COMMUNES ET ELECTION DES ADMINISTRATEURS DU CIAS 08 CAHIER DES CHARGES POUR L'INGENIERIE POUR L'ELABORATION DE DOCUMENTS D'URBANISME D'ETUDES ET DE SUIVI JURIDIQUE 08A CCTP Complet 09 MARCHE VOIRIE - PROGRAMMES 2015, 2016, 2017 10 MISE A DISPOSITION DE PARCELLES EN VUE DE LA POSE DES INSTALLATIONS DE L'ESPACE DE DECOUVERTE DES PAYSAGES Modif PV 10A Procès verbal mise à disposition Propriétaire Privé pour les installations 11 CREATION D'UN POSTE D'ATTACHE TERRITORIAL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF (CUI-CAE) 11A Modèle de contrat cui-cae 12 AVENANT N°1 AU MARCHE REALISATION DES SUPPORTS ESPACE DECOUVERTE DES PAYSAGES 12A Projet d'avenant 13 DESIGNATION D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT

00 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 JUILLET 2014 00A Procès verbal de la séance Publique du 18.07.2014 01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire 02 MODIFICATION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE ACTION SOCIALE 03 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUT DE COMMUNES DE LA TENAREZE 03A PROJETS STATUTS MODIFIES 03B CARTES D'AGGLOMERATION 04A Modledecontrat cuicae 05 MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES DEMPLOIS 06 INSTAURATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS 07 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL ATTRIBUTION DINDEMNITE 08 MODULATION DE LA TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM) 09 MISE A DISPOSITION DE PARCELLES EN VUE DE LA POSE DES INSTALLATIONS DE LESPACE DE DECOUVERTE DES PAYSAGES 09A Procs verbal constatant la mise à disposition de biens d'une commune à la Communauté de Communes de la Ténarèze 10 DEMANDE DUNE SUBVENTION A LETAT POUR LES DEGATS DINTEMPERIES CAUSES SUR LA COMMUNE DE FOURCES LE 13 JUIN 2014 11 PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2013 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TENAREZE 11A Rapport annuel d'activité 2013 11B CA2013 12 APPROBATION DE LA MODIFICATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE CASTELNAUSURLAUVIGNON 13 APPEL A MANIFESTATION D'INTERET CENTRES BOURGS 13A Appel à manifestation d'intérêt (centres bourgs) - Dossier de candidature 14 FIXATION DU PRIX DES 4 LOTS EN ZONE INDUSTRIELLE DE PoME 14A Fixation du prix des 4 lots en zone industrielle de Pôme Extrait de plan 15 LOCATION D'UN LOT A LA SAS TP DE GASCOGNE

2 PJ AVENANT 2 MARCHE SABLE ET CREPINE ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SeANCE DU CONSEIL DU 6 MAI 2014 APPROBATION DE LA CREATION DU PETR DU PAYS DARMAGNAC APPROBATION DU PLU DE FOURCES APPROBATION DU PLU DE LARRESSINGLE APPROBATION DU PLU LARROQUE SAINT SERNIN AVENANT 2 AU MARCHE DE LA MISSION CHANGEMENT DU SABLE ET REMPLACEMENT DES CREPINES SUR LA FILTRATI CHOIX POUR LA PRESENTATION ET LE VOTE DU BUDGET COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE CONSTITUTION DU COMITE DE PILOTAGE DE LOPAH RR CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CCT A LOT CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA CCT A LOFFICE DE TOURISME DE LA T CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA COMMUNE DE VALENCE SUR BAISE A LA CCT CONVENTION ET CHARTE POUR L'USAGE DINTERFACES NUMERIQUES DANS LE CADRE DE LA DEMATERIALISATION DECISION MODIFICATIVE N2 DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES MAINTIEN DUNE ANTENNE TOURISTIQUE A FOURCES MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTE MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES DEMPLOIS PJ COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES PJ CONVENTION ET CHARTE POUR L'USAGE D'INTERFACES NUMERIQUES DANS LE CADRE DE LA DEMAT PJ DECISION MODIFICATIVE N2 PJ RAPPORT ANNUEL SPANC PJ TABLEAU POLITIQUE FONCIERE 2013 PJ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA COMMUNE DE VALENCE SUR BAÏSE PJ MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION DE LOT CCT PLAN DE FINANCEMENT POUR L'ETUDE DES STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT DE L'EXERCICE INTERCOMMUNAL DE LA COM PROJET EAU ET BIODIVERSITE DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE PILOTAGE PV DU 6 MAI 2014 RAPPORT ALSATIS RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF RAPPORT POLITIQUE FONCIERE 2013 RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC HAUT DEBIT REGLEMENT INTERIEUR REMPLACEMENT AJOUT DE MEMBRES DANS LES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES REMPLACEMENT DUN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE REMPLACEMENT DUN DELEGUE POUR LE SYNDICAT ARMAGNAC TENAREZE AU TITRE DE LA CARTE SPANC REMPLACEMENT DUN REPRESENTANT A LOFFICE DE TOURISME DE LA CCT REMPLACEMENT SAT RI DE LA CCT STATUTS DU PETR TRANSFERT DE PRETS DE LA COMMUNE DE MONTREAL DU GERS A LA CCT

2014 04 00B Adoption CR conseil communautaire 18 avril 2014 2014 04 01B Délégation Président Communauté de Communes X2014 04 02B Remplacement emplois temporaires ou saisonniers 2014 04 03B Indemnités fonctions Président et Vice Présidents 2014 04 04B1 PJ - Appel d'Offres 2014 04 04B Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres 2014 04 05 Designation des membres de la Commission de Delegation_de Service Public 2014 04 05A Service public 2014 04 05 Désignation des membres de la Commission de Délegation de Service Public 2014 04 06A PJ - Contrôle financier 2014_04_07 Proposition de commissaires titulaires et suppléants à la commission intercommunale des impôts directs 2014 04 07A PJ - Commission intercommunale des impôts directs.pdf 2014 04 08A PJ - Commission locale transferts de charges 2014 04 09 APJ - Commission accèssibilité 2014 04 09 Désignation des représentants à la Commission Intercommunale d'Accessibilité pour les Personnes Handicapées 2014_04_10 Création des commissions thématiques 2014 04 10A PJ - Commissions thématiques 2014_04_11 Désignation des représentants à l'Office de Tourisme de la Ténarèze 2014_04_11A Membres comité de direction de l'OT 2014_04_12A DESIGNATION DES DELEGUES POUR LE SICTOM DU SECTEUR DE CONDOM 2014_04_12A1 PJ - Délégués SICTOM 2014_04_12B DESIGNATION DES DELEGUES DANS LE SYNDICAT ARMAGNAC TENAREZE au titre de la carte SPANC 2014_04_12B1 PJ -Délégués SAT 2014_04_12C DESIGNATION DES DELEGUES POUR LE SYNDICAT DE VALENCE SUR BAISE au titre de la carte SPANC 2014_04_12C1 PJ - Délégués Syndicat Région Valence sur Baïse 2014_04_12D DESIGNATION DES DELEGUES DANS LE SYNDICAT MIXTE DES TROIS VALLEES 2014_04_12D1 PJ - Délégués SM3V 2014_04_12E DESIGNATION DES DELEGUES POUR LE SYNDICAT "GERS NUMERIQUE" 2014_04_12E1 PJ - Délégués Gers Numérique 2014_04_12F Désignation dans les syndicats mixtes 6 2014_04_12F1 PJ -Délégués SCOT de GASCOGNE 2014_04_13A Désignation dans les organismes extérieurs 2014_04_13A1 PJ - PAYS D'ARMAGNAC 2014_04_13B Désignation dans les organismes extérieurs 2 2014_04_14 Dématérialisation avec les élus 2014_04_15 Décision modification n°1 2014_04_15A DM1 2014_04_16 Adhésion CDG Gers Numérique

20140301 ELECTION DU PRESIDENT 20140302 FIXATION DES MEMBRES DU BUREAU 20140303 ELECTION DES VICE PRESIDENTS 20140304 A PROCES VERBAL DE LELECTION 20140304 ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU NON VICE PRESIDENTS

06 Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2014 07 Approbation du compte administratif 2013 du SPANC 08 Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 2013 du SPANC 09 Approbation de l'affectation du résultat du SPANC 11 Rapport activités et financier de l'exercice 2013 de l'office du tourisme de la CCT 11A PJ - Rapport activités 2013 12 Embauche du personnel pour le fonctionnement du centre de loisirs aqualudiques 13 Subventions aux associations 14 Adoption du compte administratif 2013 du lotissement Zone Industrielle de Pôme 15 Adoption du compte de gestion 2013 du lotissement Zone Industrielle de Pôme 16 Approbation de l'affectation du résultat pour la Zone Industrielle de Pôme 17 Adoption du budget annexe 2014 du lotissement Zone Industrielle de Pôme 18 Attributions de compensation - Modification suite à prise de compétence 19 Approbation du budget primitif 2014 20 Adoption budget 2014 du service de transport à la demande 21 Adoption compte administratif de l'aérodrome d'HERRET 22 Approbation du compte de gestion du receveur municipal du budget annexe de l'aérodrome d'HERRET 23 Approbation de l'affectation du résultat pour l'aérodrome d'HERRET 24 Adoption du budget primitif 2014 de l'aérodrome d'HERRET 25 Servitude GRDF - Zone Industrielle de Pôme 26 Création d'un pole d'équilibre territorial et rural 27 Attribution du marché pour le changement du sable et remplacement des crépines sur la filtration au 28 Rectification d'une erreur matérielle avenants aux délégations de service public affermage Internet haut Débit 29 Mise à jour du zonage d'assainissementde la commune de Castelnau sur l'Auvignon 30 Réalisation de l'Espace de Découverte des Paysages 30A PJ - CCTP 30B PJ -Fiches techniques 2 30C PJ -Fiches techniques 3 30D PJ -Fiches techniques Adoption du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 11 décembre 2013 Adoption du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 20 décembre Adoption du compte rendu de la séance du débat d'orientation budgétaire 2014 Approbation budget 2014 du SPANC Approbation de l'affectation du résultat Approbation du compte administratif 2013 Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 2013 Fixation des taux de taxe foncière non bâtie, bâtie, de taxe d'habitation, de contribution foncière PJ - Compte rendu du 11 décembre 2013 PJ - Compte rendu du 20 décembre 2013 PJ - Compte rendu du DOB 2014

01 01 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 02 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 03 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 04 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 05 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 06 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 07 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 08 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 09 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 10 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 11 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 01 12 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires 02 Délégation et exercice de la compétence transport à la demande 02A Projet de convention de délégation de compétence entre le Département du Gers et la Communauté de Communes de la Ténarèze pour le Transport à la demande 03 Création d'un budget annexe pour le service de transport à la demande 04 Consistance du service, tarifs, règlement intérieur dans le cadre du service de transport à la demande 04A Règlement intérieur du Transport à la Demande de la Communauté de Communes de la Ténarèze 05 Mise à disposition des locaux à l'Office Du Tourisme place Saint Pierre à Condom 05A Annexe-Convention de mise à disposition CCT OT 06 Désignation d'un membre suppléant du collège des personnalités compétentes au Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme 07 Modification des statuts de l'office de tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze 07A Projet de Statuts Office de Tourisme de la Ténarèze (EPIC) 08 Marché concernant l'étude de faisabilité pour le transfert des compétences scolaire, périscolaire et petite enfance 09 Création Périmètre du scot de gascogne 09A Charte SCOT de Gascogne 10 Création du syndicat mixte Scot de Gascogne 10A Projet de statuts SM SCOT de Gascogne 11 Rapport annuel de la Commission pour l'accessibilté des personnes handicapées 11A Rapport annuel de la Commission d'accessibilité 2013 12 SFR Annulation d'une vente de terrain 13 Avenant au contrat Grand Site 14 Demande d'une subvention aux titres de Fonds de Solidarité - Dégats sur voiries suite aux précipitations exceptionnelles du 20 janvier 2013 15 Aire d'Accueil des Gens du Voyage 16 Création d'un budget annexe pour la gestion de l'aérodrome de Herret 17 Restauration du Pont d'Artigues 18 Adhésion au SM3V-Fourrière animale 18A Statuts SM3V 19 Décision modificative N°3 - Mouvement de crédits.

01 Avenant au marché OPAH 01A Avenant OPAH 02 Ferme photovoltaïque de Pome 03 Marché attribution Fabrication et pose de Totems d'entrée de ville 04 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'un esoace public 05 Etude des stratégies de développement de l'exercice intercommunal de la compétence tourisme 06 Modification des Statuts de la Communauté de Communes 06A Projet statuts modifés 06B Cartes d'agglomérations 07 Modification du projet de convention pour le projet VITTAL 07A Convention VITTAL corrigée 08 Cahier des charges étude scolaire périscolaire petite enfance 08A Cahier des charges scolaire periscolaire petite enfance 09 Mise en place de nouvelles prtiques de gestion environnementale 10 Acquisition des parcelles attenantes au Pont d'Artigues sur la commune de Larressingle 11 DECISION MODIFICATIVE N°2 - Mouvements de crédits 12 Perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères en lieu et place du SICTOM du Secteur de Condom.

Désignation d'un Conseiller Communautaire suppléant pour la commune de Mouchan Représentativité communale à la Communauté de Communes à compter des prochaines élections municipales Approbation de l'avenant N°1 à la convention pour l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale Approbation de l'avenant N°1 à la convention pour l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale Constitution du Comité de Pilotage pour la réalisation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Rapport annuel de la Commission pour l'Accessibilité des personnes handicapées Rapport annuel de la Commission pour l'Accessibilité des personnes handicapées Approbation du Compte Administratif 2012 Approbation du compte de Gestion du Receveur Municipal pour l'exercice 2012 Approbation de l'Affectation du Résultat Déclaration sans suite concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'Office de Tourisme et de l'EDP Suivi de la création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile Attribution du marché fauchage débroussaillage 2013-2014 Fixation des taux de taxe foncière non bâtie, de taxe foncière bâtie, de taxe d'habitation et de contribution foncière des entreprises Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2013 Approbation du Compte Administratif 2012 du SPANC Approbation du compte de Gestion du Receveur Municipal pour l'exercice 2012 du SPANC Approbation de l'Affectation du Résultat du SPANC Approbation Budget 2013 du SPANC Rapport activités et financier de l'exercice 2012 de l'Office du Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze Rapport activités et financier de l'exercice 2012 de l'Office du Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze Embauche du personnel pour le fonctionnement du centre de loisirs aqualudiques Subvention aux associations Adoption du Compte Administratif 2012 du lotissement Zone Industrielle de Pôme Adoption du Compte de Gestion 2012 du lotissement Zone Industrielle de Pôme Adoption du Budget Annexe 2013 du lotissement Zone Industrielle de Pôme Adoption du Budget 2013 Attribution du marché pour l'extension de la zone industrielle de Pôme sur la commune de Condom - 4 lots Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme de Valence sur Baïse Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme de Valence sur Baïse Convention de mise à disposition de locaux de la Communauté de Communes à l'Office de Tourisme de la Ténarèze - Valence sur Baïse Convention de mise à disposition de locaux de la Communauté de Communes à l'Office de Tourisme de la Ténarèze - Valence sur Baïse ITINAREZE - Le Week-End de l'Itinérance Douce en Ténarèze Mission d'AMO pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'espace public Mission d'AMO pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'espace public Mission d'AMO pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'espace public Cession de terrains en zone d'activités à Valence sur Baïse Cession de terrains en zone d'activités à Valence sur Baïse Marché conception suivi de fabrication et de mise en oeuvre de supports de médiation, de mobiliers, d'installations artistiques Prescription de l'élaboration d'un PLUI et définition des objectifs et des modalités de concertation

Procés Verbal de l'élection de 2 membres du bureau Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées Désignation de nouveaux membres dans les différentes commissions et au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme Désignation de nouveaux membres dans les différentes commissions et au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme Désignation des délégués dans les organismes extérieurs Désignation des délégués dans les organismes extérieurs Marché souscription du contrat d'assurance risques statutaires Attribution de Compensation = calcul pour les nouvelles communes et modification pour les anciennes communes Attribution de Compensation = calcul pour les nouvelles communes et modification pour les anciennes communes Prise en charge de la part de la cotisation minimum de CFE résultant de l'augmentation de la base minimum décidée en 2011 Participation au projet MOTHERLAND de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze Décision modificative n°5

Prise en charge de la hausse de cotisation minimum de CFE pour les entreprises au Chiffre d'affaires supérieur à 100 000€ Cotisations minimums de CFE pour 2013 Réalisation d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Constitution du comité de pilotage pour la réalisation du PLUI Création de 4 lots en zone industrielle de Pôme Achat d'une friche commerciale à Condom Décision modificative n°3 Participation financière à la protection sociale complémentaire pour le personnel Modification du tableau des cadres d'emplois Décision modificative n°4 patient

Extension du périmètre de la Communauté de Communes de la Ténarèze - Composition du Conseil Communautaire et répartition des sièges Atribution du marché de la mission de suivi animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale Constitution du Comité de Pilotage de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale Attribution du marché pour la réalisation d'études géotechniques et de sondages sur le site des cloîtres de CONDOM Mise à disposition de parcelles en vue de la pose de mobilier urbain à vocation d'informations touristiques Mise à disposition de parcelles en vue de la pose de mobilier urbain à vocation d'informations touristiques (2) Modulation de la TAxe sur les Surfaces COMmerciales (TASCOM) Substitution SOGEFIMUR à Monsieur Emmanuel GACHITEGUY - Cession d'un lot sur l'extension de la zone artisanale de Bellefille Périmètre du Schéma de Cohérence Territorial Marché Assurances Protection Statutaire Ferme Photovoltaïque ZI de Pôme Décision modificative n°2 (mouvements de crédits) Décision modificative n°1 (budget annexe du SPANC)

Création d'une antenne touristique à Fourcès Compte rendu d'exploitation de la société ALSATIS Adoption du nouveau logo de la Communauté de Communes Recrutement d'un chargé de mission contractuel (2) Report du déplacement du siège social de la Communauté de Communes Clôture du marché avec la SOCOTEC Etude de faisabilité pour la création d'un lac de baignade biologique - Plan de financement Désignation de délégués au SICTOM de CONDOM pour les communes de Ligardes et Saint-Puy Opération SAVOIR NAGER Fonds national de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) Taxe de séjour Tourne à gauche de l'aire d'accueil des gens du voyage Décision modificative

Désignation d'un conseiller communautaire titulaire A) Rapport d'activité de l'Office du Tourisme Rapport d'activité et financier de l'Office de Tourisme pour 2011 Embauche de personnel pour le centre de loisir aqualudique Subventions aux associations Déplacement du siège social de la Communauté de Communes A) Convention OPAH Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat Projet d'aménagement d'un bistrot la Table des Cordeliers A) Vente d'un terrain en ZA à l'AGAPEI Vente d'un terrain en ZA à l'AGAPEI A) Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze Entrée des communes de Saint-Orens-Pouy-Petit et de Valence sur Baïse A) Avenant n°1 au marché Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un OT et d'un EDP Avenant n°1 au marché Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un OT et d'un EDP Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'OT de la CCT, de l'espace Grands Sites et de l'EDP A) Attribution du marché pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasions Attribution du marché pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion Compte rendu du conseil communautaire du 10 février 2012 Recrutement d'un chargé de mission contractuel

Nouvelles pratiques environnementale Panneaux d'accueil pour l'Office de Tourisme Voeu suppression postes d'enseignants Espace découverte

Mise en place de Nouvelles Pratiques de Gestion Environnementale Création de structures d'accueil et d'information touristique et mise à jour des structures existantes Principe d'élaboration, modification et révision d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Pacte de préférence SCI FREDMATH MARCHE ASSURANCES Risques Dommages aux biens, protection juridique et fonctionnelle et risque statutaire Diagnostic de l'étude pré-opérationnelle à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Rapport Annuel de la commission pour l'accessibilité des personnes handicapées Rapport Annuel de la commission pour l'accessibilité des personnes handicapées Modification du tableau des cadres d'emplois Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial Convention de mise à disposition de matériel Le recours au régime de la mise à disposition des agents territoriaux Décision modificative et mouvements de crédits Renoncement à la réfaction sur le prix de vente d'un terrain à la SCI financière CAUDERAN

Bail de droit commun entre la Communauté de Communes et Monsieur et Madame Rosello Vente d'un terrain à Monsieur Emmanuel GACHITEGUY Vente d'un terrain à Monsieur Emmanuel GACHITEGUY Désignation et permutation de Conseillers Communautaires suppléants Création de la commission intercommunale des impôts directs Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs Attribution du marché pour une étude pré-opérationnelle à une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Attribution du marché pour la refonte du site internet de la Communauté de Communes de la Ténarèze Attribution du marché pour la refonte du site internet de la Communauté de Communes de la Ténarèze Réalisation d'un diagnostic archéologique préalable Modulation de la TAxe sur les Surfaces COMmerciales (TASCOM) Proposition de délibération de principe sur le projet Voie d'Intérêt Territorial de la Ténarèze à l'Albret Poste de refoulement Aire d'Accueil des Gens du Voyage Convention entre la Communauté de Communes et l'Association Pays d'Armagnac Convention entre la Communauté de Communes et l'Association Pays d'Armagnac Marché Assurances Risques Dommage aux biens, protection juridique et fonctionnelle et protection statutaire Approbation du retrait de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise du SICTOM de Condom Extension du périmètre d'intervention du SICTOM de Condom aux communes de Ligardes et de Saint-Puy Approbation de la modification des statuts Approbation du retrait de la Communauté de Communes de la Ténarèze du Syndicat Intercommunal de la Lomagne (SIDEL) Approbation de l'extension du périmètre du syndicat intercommunal de la Lomagne (SIDEL) à la commune de La Romieu Approbation de la modification des statuts du syndicat intercommunal de la Lomagne (SIDEL) Cahier des charges de l'étude de faisabilité pour la création d'un lac de baignade biologique Présentation du cahier des charges de l'étude de faisabilité pour la création d'un lac de baignade biologique Tourne à gauche Aire d'Accueil des Gens du Voyage Mise à jour de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme, Place Saint-Pierre à Condom Rapport politique Foncière 2010

Le centre de loisir aqualudique ANAH propriétaires occupants ANAH propriétaires bailleurs La gestion raisonnée des bords de route Eau et biodiversité en pays d'Armagnac