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Conseil communautaire du 7 Juin 2022
Délibérations du Conseil communautaire du 07 juin 2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 07 juin 2022 Convocation pour le 07 juin 2022 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 07 juin 2022 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 07 juin 2022 Convocation pour le 07 juin 2022 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 07 juin 2022 – Séance publique
Conseil communautaire du 12 avril 2022
Délibérations du Conseil communautaire du 12 avril 2022
Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 avril 2022 – Séance publique
ATTENTION
Il n’y a pas l’intégralité des pièces jointes annexées aux délibérations.
En effet, toutes celles relatives au budget de la CCT et tous les budgets annexes, sont consultables uniquement au bureau de la CCT ou par simple demande de E-mail adressé à la CCT : contact@cc-tenareze.fr.
Ordre du jour du Conseil communautaire du 12 avril 2022 – Séance publique
Conseil communautaire du 29 mars 2022 - Débat d’Orientation Budgétaire
Délibérations du Conseil communautaire du 29 mars 2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 29 mars 2022 Convocation pour le 29 mars 2022 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 29 mars 2022 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 29 mars 2022 Convocation pour le 29 mars 2022 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 29 mars 2022 – Séance publique
Conseil communautaire du 18 février 2022
Délibérations du Conseil communautaire du 18 février 2022
Compte rendu du Conseil communautaire du 18 fevrier 2022 Convocation pour le 18 fevrier 2022 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 18 fevrier 2022 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 18 fevrier 2022 Convocation pour le 18 fevrier 2022 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 18 fevrier 2022 – Séance publique
Conseil communautaire du 14 décembre 2021
Délibérations du Conseil communautaire du 14 décembre 2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 14 décembre 2021 Convocation pour le 14 décembre 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 14 décembre 2021 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 14 décembre 2021 Convocation pour le 14 décembre 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 14 décembre 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 07 décembre 2021 à CAUSSENS
Délibérations du Conseil communautaire du 07 décembre 2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 07 décembre 2021 Convocation pour le 07 décembre 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 07 décembre 2021 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 07 décembre 2021 Convocation pour le 07 décembre 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 07 décembre 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 07 octobre 2021
Délibérations du Conseil communautaire du 07 octobre 2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 07 octobre 2021 Convocation pour le 07 octobre 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 07 octobre 2021 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 07 octobre 2021 Convocation pour le 07 octobre 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 07 octobre 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 1er juillet 2021
Délibérations du Conseil communautaire du 1er juillet 2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 1er juillet 2021 Convocation pour le 1er juillet 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 1er juillet 2021 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 1er juillet 2021 Convocation pour le 1er juillet 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 1er juillet 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 03 juin 2021
Délibérations du Conseil communautaire du 03 juin 2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 03 juin 2021 Convocation pour le 03 juin 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 03 juin 2021 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 03 juin 2021 Convocation pour le 03 juin 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 03 juin 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 13 avril 2021
Les comptes administratifs 2020 et les Budgets Primitifs 2021 de l’ensemble des budgets de la CCT sont visibles uniquement dans nos locaux. En effet, l’envoi numérique est trop volumineux. Merci de votre compréhension.
Délibérations du Conseil communautaire du 13 avril 2021Compte rendu du Conseil communautaire du 13 avril 2021 Convocation pour le 13 avril 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 avril 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 30 mars 2021 à 21h00 - Débat d’Orientation Budgétaire
DOB - Délibérations du Conseil communautaire du 30 mars 2021
DOB - Compte rendu du Conseil communautaire du 30 mars 2021 Convocation DOB pour le 30 mars 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour DOB du Conseil communautaire du 30 mars 2021 – Séance publique
DOB - Compte rendu du Conseil communautaire du 30 mars 2021 Convocation DOB pour le 30 mars 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour DOB du Conseil communautaire du 30 mars 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 30 mars 2021 à 19h30
Délibérations du Conseil communautaire du 30 mars 2021
Compte rendu du Conseil communautaire du 30 mars 2021 Convocation pour le 30 mars 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 30 mars 2021 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 30 mars 2021 Convocation pour le 30 mars 2021 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 30 mars 2021 – Séance publique
Conseil communautaire du 10 décembre 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 10 décembre 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 10 décembre 2020 Convocation pour le 10 décembre 2020 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 10 décembre 2020 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 10 décembre 2020 Convocation pour le 10 décembre 2020 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 10 décembre 2020 – Séance publique
Conseil communautaire du 2 décembre 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 2 décembre 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 2 décembre 2020 Convocation pour le 2 décembre 2020 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 2 décembre 2020 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 2 décembre 2020 Convocation pour le 2 décembre 2020 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 2 décembre 2020 – Séance publique
Conseil communautaire du 06 octobre 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 6 octobre 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 6 octobre 2020 Convocation pour le 6 octobre 2020 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 octobre 2020 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 6 octobre 2020 Convocation pour le 6 octobre 2020 - Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 octobre 2020 – Séance publique
Conseil communautaire du 8 septembre 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 8 septembre 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 8 septembre 2020 Convocation pour 8 septembre 2020 Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 septembre 2020 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 8 septembre 2020 Convocation pour 8 septembre 2020 Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 septembre 2020 – Séance publique
Conseil communautaire du 6 août 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 6 août 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 6 août 2020 Convocation pour 6 août 2020 Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 août 2020 – Séance publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 6 août 2020 Convocation pour 6 août 2020 Séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire du 6 août 2020 – Séance publique
Conseil communautaire du 30 juillet 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 30 juillet 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 30 juillet 2020 Convocation pour 30 juillet 2020 Séance Publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire CCT du 30 juillet 2020 - Séance Publique
Compte rendu du Conseil communautaire du 30 juillet 2020 Convocation pour 30 juillet 2020 Séance Publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communautaire CCT du 30 juillet 2020 - Séance Publique
Conseil communautaire du 17 juillet 2020
Délibérations du conseil communautaire du 17 juillet 2020
Compte-rendu de la séance d'installation du conseil communautaire du 17 juillet 2020
Convocation du 17 07 2020 séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communuataire CCT du 17 07 2020 - Séance Publique
Compte-rendu de la séance d'installation du conseil communautaire du 17 juillet 2020
Convocation du 17 07 2020 séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communuataire CCT du 17 07 2020 - Séance Publique
Conseil communautaire du 17 juin 2020
Convocation du 17.06.2020 séance publique conseil communautaire CCT
Ordre du jour du Conseil communuataire CCT du 17.06.2020 à 19h00 - Séance Publique Délibérations du Conseil communautaire du 17 juin 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 17 juin 2020
Ordre du jour du Conseil communuataire CCT du 17.06.2020 à 19h00 - Séance Publique Délibérations du Conseil communautaire du 17 juin 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 17 juin 2020
Conseil communautaire du 03 mars 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 03 mars 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 03 mars 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 03 mars 2020
Conseil communautaire du 18 février 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 18 février 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 18 février 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 18 février 2020
Conseil communautaire du 28 janvier 2020
Délibérations du Conseil communautaire du 28 janvier 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 28 janvier 2020
Compte rendu du Conseil communautaire du 28 janvier 2020
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Délibérations du Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Conseil communautaire du 10 décembre 2019
Délibérations du Conseil communautaire du 10 décembre 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 10 décembre 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 10 décembre 2019
Conseil communautaire du 25 septembre 2019
Délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 25 septembre 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 25 septembre 2019
Conseil communautaire du 09 juillet 2019
Délibérations du Conseil communautaire du 09 juillet 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 09 juillet 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 09 juillet 2019
Conseil communautaire du 10 avril 2019
Délibérations du Conseil communautaire du 10 avril 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 10 avril 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 10 avril 2019
Conseil communautaire du 25 mars 2019
Délibérations du Conseil communautaire du 25 mars 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 25 mars 2019
Débat d’Orientation Budgétaire 2019
Conseil du 19 février 2019
Délibérations du Conseil communautaire du 19 février 2019
Compte rendu du Conseil communautaire du 19 février 2019
Conseil du 11 février 2019
Conseil du 17 décembre 2018
Conseil du 06 décembre 2018
Conseil du 26 septembre 2018
Conseil du 26 juin 2018
Conseil du 04 avril 2018
Conseil du 20 mars 2018
Débat d'Orientation Budgétaire du 20 mars 2018
Conseil du 20 février 2018
Conseil du 19 décembre 2017
Conseil du 14 novembre 2017
Conseil du 30 septembre 2017
Conseil du 19 septembre 2017
Conseil du 04 juillet 2017
Conseil du 04 juillet 2017
Conseil du 04 avril 2017
Conseil du 20 mars 2017
Conseil du 12 décembre 2016
Conseil du 17 novembre 2016
Conseil du 03 octobre 2016
Conseil du 30 juin 2016
Délibérations du Conseil du 30 juin 2016
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Conseil du 31 mai 2016
Délibérations du Conseil du 31 mai 2016
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Conseil du 08 avril 2016
Délibérations du Conseil du 8 avril 2016
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Conseil du 22 mars 2016
Conseil du 17 février 2016
Délibérations du Conseil du 17 février 2016
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Conseil du 07 décembre 2015
Délibérations du Conseil du 07 décembre 2015
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Conseil du 23 septembre 2015
2015_05_00 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 02.06.2015
2015_05_00A COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 02.06.2015
2015_05_00BIS A COMMUNNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION
2015_05_00BIS COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELAGATION
2015_05_01 INSTALLATION DUN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT
2015_05_02 INSTALLATION DUN NOUVEAU MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION DE LOFFICE DE TOURISME
2015_05_03 DESIGNATION DUN DELEGUE SUPPLEANT POUR LE SICTOM DU SECTEUR DE CONDOM
2015_05_04 AJOUT DE MEMBRES DANS LES COMMISSIONS THEMATIQUES
2015_05_05 PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS REGISTRE DES DANGERS GRAVES ET IMMINENTS
2015_05_05A REGISTRE DES DANGERS
2015_05_05B REGISTRE DE SANTE
2015_05_05C REGLEMENT INTERIEUR HYGIENE ET SECURITE
2015_05_06 PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS - DOCUMENT UNIQUE
2015_05_06A DOCUMENT UNIQUE
2015_05_07 AJOUT DUNE CATEGORIE DHEBERGEMENT AU TABLEAU DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR 2016
2015_05_08 ADOPTION DU PLAN DACTIONS TOURISME
2015_05_08A PLAN DACTIONS TOURISME PARTAGÉ CCT-OT
2015_05_08B PLAN DACTIONS TOURISME PARTAGÉ CCT-OT
2015_05_09 MISE A DISPOSITION A LOFFICE DE TOURISME DUN EQUIPEMENT POUR UN ESPACE DACCUEIL ITINERANT
2015_05_09A CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL
2015_05_10 PROJET DE REHABILITATION DE LA BASE DE LOISIRS DE MONTREAL
2015_05_11 AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA DESIGNATION DUN PROGRAMMISTE
2015_05_11A AVENANT N°1
2015_05_12 EXONERATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS ACHEVES AVANT LE 1er JANVIER 1989 AYANT FAIT LOBJET DE DEPENSES DEQUIPEMENT DESTINEES A
2015_05_13 AVENANT A LA CONVENTION POUR LOPERATION PROGRAMMEE DAMELIORATION DE LHABITAT DE REVITALISATION RURALE
2015_05_13A AVENANT n°2 A LA CONVENTION POUR LOPAH RR
2015_05_14 PLAN PLURIANNUEL DINVESTISSEMENT POUR LE FINANCEMENT DU PLUI
2015_05_14A PLAN PLURIANNUEL DINVESTISSEMENT POUR LE FINANCEMENT DU PLUI
2015_05_15A (1) DECISION MODIFICATIVE n°2 du Budget Principal
2015_05_15A (2) DECISION MODIFICATIVE n°2 du Budget Principal
2015_05_15B (1) DECISION MODIFICATIVE n°1 du Budget annexe du Service Commun
2015_05_15B (2) DECISION MODIFICATIVE n°1 du Budget annexe du Service Commun
2015_05_16 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
2015_05_17 ADOPTION DUN AGENDA D'ACCESSIBILITE PROGRAMMEE
2015_05_17A PROJET STRATÉGIQUE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ
2015_05_17B AGENDA DACCESSIBILITE PROGRAMMEE - CALENDRIER ET COUTS ESTIMATIFS
2015_05_18 MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE LARRESSINGLE
2015_05_18A MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU DE LA COMMUNE DE LARRESSINGLE
2015_05_19 ARRET DES MODALITES DE COLLABORATION ET OBJECTIFS POURSUIVIS ENTRE LA CCT ET LES COMMUNES MEMBRES - ELABORATION DU PLUI
2015_05_20 ARRET DES MODALITES DE COLLABORATION ET OBJECTIFS POURSUIVIS ENTRE LA CCT ET LES COMMUNES MEMBRES - ELABORATION DU RLPI
2015_05_21 CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE
2015_05_21A CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE
2015_05_21B CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE
2015_05_21C CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE
2015_05_21D CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE
2015_05_21E CONVENTIONS ET PROTOCOLE RELATIFS A LAERODROME DE CONDOM - VALENCE SUR BAISE
2015_05_22 APPROBATION DEFINITIVE DU SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES DE LA CCT POUR LA PERIODE 2015-2020
2015_05_22A SCHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES DE LA CCT POUR LA PERIODE 2015-2020
2015_05_23 PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2014 DE LA CTT
2015_05_23A PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2014 DE LA CTT
2015_05_23B PRESENTATION DU CA
2015_05_24 APPROBATION DU PROJET DE TERRITOIRE DU PETR PAR LES COMMUNAUTES DE COMMUNES
2015_05_24A APPROBATION DU PROJET DE TERRITOIRE DU PETR PAR LES COMMUNAUTES DE COMMUNES
2015_05_25 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE CTT - CONTRIBUTIONS AU SDIS
2015_05_25A MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE CTT - CONTRIBUTIONS AU SDIS
2015_05_26 PERIODICITE DES CONTROLES DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
2015_05_27 REDEVANCES DASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Conseil du 02 juin 2015
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DU CONSEIL.
ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2015.
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2015.
INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES.
INSTALLATION NOUVEAUX MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DE TOURISME.
MODIFICATION DE LA COMMISSION ACCESSIBILITE.
PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS.
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE.
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE.
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES GROUPEMENT DE COMMANDES ACHAT D’ELECTRICITE.
MODIFICATION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2015.
POURSUITE DE L’O.P.A.H REVITALISATION RURALE JUSQU’EN 2017.
Bilan du suivi-animation actualisé au 30 avril 2015 O.P.A.H.
MISE A DISPOSITION DES OUTILS DE COMMUNICATION "CLES DES CHAMPS" A L’O.T.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL.
DECOUPAGE ET ACQUISITION PARCELLE EN AMONT DU PONT D’ARTIGUES COMMUNE DE BEAUMONT.
CONVENTION DE MANDAT POUR LA MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE PONT D’ARTIGUES.
CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE. TRAVAUX SUR L’OSSE ET LE PONT D’ARTIGUES.
MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT PONT D’ARTIGUES.
MODIFICATION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE ACTION SOCIALE.
MODIFICATION DES TARIFS DU SNACK 2015 CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES.
TARIFS 2015 SNACK CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES.
BAIL LOCATION POUR EXTENSION DES LOCAUX ADMINISTRATIFS DE LA CCT.
TARIFICATION DU SERVICE COMMUN SECTEUR ADS.
FONDS DE CONCOURS COMMUNE DE VALENCE SUR BAÏSE.
DECISIONS MODIFICATIVES.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS AERODROME DE HERRET.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL. DECISION MODIFICATIVE N°1.
REPARTITION DU FPIC.
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.
ADHESION AU SYNDICAT MIXTE DES TROIS VALLEES.
TAXE DE SEJOUR
Conseil du 30 mars 2015
ADOPTION DU PV DU CONSEIL ET DU COMPTE RENDU DU DOB DU 29 JANVIER 2015.
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 JANVIER 2015.
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE.
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT. DELIBERATION MARCHES PUBLICS.
INSTALLATIONS NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES.
ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : MODIFICATIONS SUITE A CREATION DU CIAS.
Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées des mardi 3 et 10 mars 2015.
Réflexions attribution de compensation 2014 et 2015.
RAPPORTS D’ACTIVITES ET FINANCIER DE L’EXERCICE 2014 DE L'O.T de la C.C.T.
RAPPORTS D’ACTIVITES 2014.
OFFICE DU TOURSIME CCT DEPENSES ET RECETTES.
SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS POUR 2015.
PARTICIPATIONS 2015 AUX AUTRES ORGANISMES PUBLICS.
EMBAUCHE DU PERSONNEL POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE LOISIRS AQUALUDIQUES POUR 2015.
MISE EN PLACE DE NOUVELLES PRATIQUES DE GESTION ENVIRONNEMENTALE.
DESTINATION BAÏSE - CONVENTION D’ENTENTE AVEC LA COMMUNE DE NERAC.
CONVENTION D’ENTENTE
GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE, LE CCAS, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET CIAS DE LA TENAREZE.
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES MARCHES D’ASSURANCE.
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES.
CONSTITUTION DU COMITE DE PILOTAGE POUR LA REALISATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL.
MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES D’EMPLOIS.
APPROBATION DU RAPPORT RELATIF AUX MUTUALISATIONS DE SERVICES DE LA C.C.T.
SCHEMA DE MUTUALISATION.
CREATION D’UN SERVICE COMMUN.
CONVENTION DE MISE EN PLACE D'UN SERVICE COMMUN.
LANCER LE RECRUTEMENT AGENT INSTRUCTEUR SERVICE COMMUN – SECTEUR URBANISME.
FICHE DE POSTE : Instructeur du droit des sols.
AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION LOGICIEL D’INSTRUCTION DEMANDES D’URBANISME.
MISE A DISPOSITION DU DVD "LA TENAREZE : REGARDS D’ENFANTS" A L'O.T.
MISE A DISPOSITION DE LA CARTE "LA TENAREZE : LA BELLE PARENTHESE" A L'O.T.
Conseil du 29 janvier 2015
00 ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16 DECEMBRE 2014
00A Procès Verbal de la séance Publique du 16.12.2014
01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire - Copie
02 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE FOURCES
02A Plan de zonage DPU Fourcès
03 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE LARRESSINGLE
03A Plan de zonage DPU Larressingle
04 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE LARROQUE SAINT-SERNIN
04A Plan de zonage DPU Larroque Saint-Sernin
05 INSTITUTION DE DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE VALENCE SUR BAÏSE
05A Carte 1 Zonage approbation Valence sur Baïse
05B Carte 2 Zonage approbation Valence sur Baïse
05C Carte 3 Zonage approbation Valence sur Baïse
05D Carte bourg Zonage approbation Valence sur Baïse
06 GESTION DU TRANSPORT A LA DEMANDE CONFIEE AU CIAS
7 DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2015 - CREATION
08 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS DE DEPENSES ET RECETTES EN SECTION DINVESTISSEMENT EXERCICE 2015
09 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ENTRE LE CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE DE CONDOM ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TENAREZE
09A Convention mise à disposition de personnel entre le CCAS de Condom et la CCT
10 GROUPEMENT DE COMMANDE ENTRE LA COMMUNE DE CONDOM ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TENAREZE
10A Convention de groupement de commande programmiste entre la commune de Condom et la CCT
Conseil du 16 décembre 2014
00 A Procès Verbal de la séance Publique du 17.11.2014
00 APROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2014
01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire
02 PARTICIPATIONS ANNUELLES A VERSER AU SYNDICAT GERS NUMERIQUE
03 MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES D'EMPLOIS
03A Tableau des emplois
04 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - TRANSFERT DES COMPETENCES SCOLAIRES ET SUITE CREATION DU CIAS
04A Convention mise à disposition de personnel territorial
05 MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE TROIS COMMUNES ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
05A Convention de mise à disposition de services Commune de Condom - CCT
05B Convention de mise à disposition de services Commune de Montréal du Gers - CCT
05C Convention de mise à disposition de services Commune de Valence sur Baïse - CCT
06 MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNAUTE ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
06A Convention de mise à disposition de services CCT - CIAS
07 MISE A DISPOSITION DE BIENS DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES COMPETENCES SCOLAIRES PERI ET EXTRASCOLAIRES
07A Proces verbal contradictoire pour la mise à disposition de biens entre les communes et la CCT et annexes
08 MISE A DISPOSITION DE BIENS SUITE A LA CREATION DU CIAS
08A Proces verbal contradictoire pour la mise à disposition de biens entre la CCT et le CIAS et annexes
10 ADOPTION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE
10A Tarifs de la restauration scolaire
10B Tarifs périscolaires et extrascolaires
11 Décision modificative N°3
11A Décision modificative N°3
12 RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES
12A Rapport annuel de la Commission d'accessibilité 2014
13 PARTICIPATION FINANCIERE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE POUR LE PERSONNEL
14 ELECTION D'UN REPRESENTANT POUR LE COLLEGE SAINT EXUPERY
15 ELECTION D UN REPRESENTANT POUR LE LYCEE BOSSUET
16 Avenant contrôle de bon fonctionnement SAUR
16A Avenant contrôle de bon fonctionnement SAUR
17 REGIME INDEMNITAIRE
18 AVIS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SUR LE MAINTIEN DE FONCTION DU 5ème VICE-PRESIDENT SUITE AU RETRAIT DE SES DELEGATIONS
19 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL ATTRIBUTION DINDEMNITE
Conseil du 17 novembre 2014
00 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2014
00A Procès Verbal de la séance Publique du 22 septembre 2014
01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire
02 INSTALLATION D'UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE ET ELECTION D'UN MEMBRE DU BUREAU NON VICE PRESIDENT
03 AJOUT DE MEMBRES DANS LES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES
04 CREATION D'UN CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
05 MISSIONS DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
06 FIXATION DU NOMBRE D'ADMINISTRATEURS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
07 FIXATION DE LA REPARTITION DES SIEGES ENTRE COMMUNES ET ELECTION DES ADMINISTRATEURS DU CIAS
08 CAHIER DES CHARGES POUR L'INGENIERIE POUR L'ELABORATION DE DOCUMENTS D'URBANISME D'ETUDES ET DE SUIVI JURIDIQUE
08A CCTP Complet
09 MARCHE VOIRIE - PROGRAMMES 2015, 2016, 2017
10 MISE A DISPOSITION DE PARCELLES EN VUE DE LA POSE DES INSTALLATIONS DE L'ESPACE DE DECOUVERTE DES PAYSAGES Modif PV
10A Procès verbal mise à disposition Propriétaire Privé pour les installations
11 CREATION D'UN POSTE D'ATTACHE TERRITORIAL DANS LE CADRE DU DISPOSITIF (CUI-CAE)
11A Modèle de contrat cui-cae
12 AVENANT N°1 AU MARCHE REALISATION DES SUPPORTS ESPACE DECOUVERTE DES PAYSAGES
12A Projet d'avenant
13 DESIGNATION D'UN DELEGUE TITULAIRE ET D'UN SUPPLEANT
Conseil du 22 septembre 2014
00 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 JUILLET 2014
00A Procès verbal de la séance Publique du 18.07.2014
01 COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
01A Communication des décisions prises par le président par délégation du conseil communautaire
02 MODIFICATION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE POUR LA COMPETENCE ACTION SOCIALE
03 MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUT DE COMMUNES DE LA TENAREZE
03A PROJETS STATUTS MODIFIES
03B CARTES D'AGGLOMERATION
04A Modledecontrat cuicae
05 MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES DEMPLOIS
06 INSTAURATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS
07 CONCOURS DU RECEVEUR MUNICIPAL ATTRIBUTION DINDEMNITE
08 MODULATION DE LA TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM)
09 MISE A DISPOSITION DE PARCELLES EN VUE DE LA POSE DES INSTALLATIONS DE LESPACE DE DECOUVERTE DES PAYSAGES
09A Procs verbal constatant la mise à disposition de biens d'une commune à la Communauté de Communes de la Ténarèze
10 DEMANDE DUNE SUBVENTION A LETAT POUR LES DEGATS DINTEMPERIES CAUSES SUR LA COMMUNE DE FOURCES LE 13 JUIN 2014
11 PRESENTATION DU RAPPORT DACTIVITES 2013 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA TENAREZE
11A Rapport annuel d'activité 2013
11B CA2013
12 APPROBATION DE LA MODIFICATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE CASTELNAUSURLAUVIGNON
13 APPEL A MANIFESTATION D'INTERET CENTRES BOURGS
13A Appel à manifestation d'intérêt (centres bourgs) - Dossier de candidature
14 FIXATION DU PRIX DES 4 LOTS EN ZONE INDUSTRIELLE DE PoME
14A Fixation du prix des 4 lots en zone industrielle de Pôme Extrait de plan
15 LOCATION D'UN LOT A LA SAS TP DE GASCOGNE
Conseil du 18 juillet 2014
2 PJ AVENANT 2 MARCHE SABLE ET CREPINE
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SeANCE DU CONSEIL DU 6 MAI 2014
APPROBATION DE LA CREATION DU PETR DU PAYS DARMAGNAC
APPROBATION DU PLU DE FOURCES
APPROBATION DU PLU DE LARRESSINGLE
APPROBATION DU PLU LARROQUE SAINT SERNIN
AVENANT 2 AU MARCHE DE LA MISSION CHANGEMENT DU SABLE ET REMPLACEMENT DES CREPINES SUR LA FILTRATI
CHOIX POUR LA PRESENTATION ET LE VOTE DU BUDGET
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
CONSTITUTION DU COMITE DE PILOTAGE DE LOPAH RR
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA CCT A LOT
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA CCT A LOFFICE DE TOURISME DE LA T
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA COMMUNE DE VALENCE SUR BAISE A LA CCT
CONVENTION ET CHARTE POUR L'USAGE DINTERFACES NUMERIQUES DANS LE CADRE DE LA DEMATERIALISATION
DECISION MODIFICATIVE N2
DESIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES
MAINTIEN DUNE ANTENNE TOURISTIQUE A FOURCES
MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTE
MODIFICATION DU TABLEAU DES CADRES DEMPLOIS
PJ COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES
PJ CONVENTION ET CHARTE POUR L'USAGE D'INTERFACES NUMERIQUES DANS LE CADRE DE LA DEMAT
PJ DECISION MODIFICATIVE N2
PJ RAPPORT ANNUEL SPANC
PJ TABLEAU POLITIQUE FONCIERE 2013
PJ CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE LA COMMUNE DE VALENCE SUR BAÏSE
PJ MEMBRE DU COMITE DE DIRECTION DE LOT CCT
PLAN DE FINANCEMENT POUR L'ETUDE DES STRATEGIES DE DEVELOPPEMENT DE L'EXERCICE INTERCOMMUNAL DE LA COM
PROJET EAU ET BIODIVERSITE DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE PILOTAGE
PV DU 6 MAI 2014
RAPPORT ALSATIS
RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
RAPPORT POLITIQUE FONCIERE 2013
RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC HAUT DEBIT
REGLEMENT INTERIEUR
REMPLACEMENT AJOUT DE MEMBRES DANS LES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES
REMPLACEMENT DUN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
REMPLACEMENT DUN DELEGUE POUR LE SYNDICAT ARMAGNAC TENAREZE AU TITRE DE LA CARTE SPANC
REMPLACEMENT DUN REPRESENTANT A LOFFICE DE TOURISME DE LA CCT
REMPLACEMENT SAT
RI DE LA CCT
STATUTS DU PETR
TRANSFERT DE PRETS DE LA COMMUNE DE MONTREAL DU GERS A LA CCT
Conseil du 06 mai 2014
2014 04 00B Adoption CR conseil communautaire 18 avril 2014
2014 04 01B Délégation Président Communauté de Communes
X2014 04 02B Remplacement emplois temporaires ou saisonniers
2014 04 03B Indemnités fonctions Président et Vice Présidents
2014 04 04B1 PJ - Appel d'Offres
2014 04 04B Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
2014 04 05 Designation des membres de la Commission de Delegation_de Service Public
2014 04 05A Service public
2014 04 05 Désignation des membres de la Commission de Délegation de Service Public
2014 04 06A PJ - Contrôle financier
2014_04_07 Proposition de commissaires titulaires et suppléants à la commission intercommunale des impôts directs
2014 04 07A PJ - Commission intercommunale des impôts directs.pdf
2014 04 08A PJ - Commission locale transferts de charges
2014 04 09 APJ - Commission accèssibilité
2014 04 09 Désignation des représentants à la Commission Intercommunale d'Accessibilité pour les Personnes Handicapées
2014_04_10 Création des commissions thématiques
2014 04 10A PJ - Commissions thématiques
2014_04_11 Désignation des représentants à l'Office de Tourisme de la Ténarèze
2014_04_11A Membres comité de direction de l'OT
2014_04_12A DESIGNATION DES DELEGUES POUR LE SICTOM DU SECTEUR DE CONDOM
2014_04_12A1 PJ - Délégués SICTOM
2014_04_12B DESIGNATION DES DELEGUES DANS LE SYNDICAT ARMAGNAC TENAREZE au titre de la carte SPANC
2014_04_12B1 PJ -Délégués SAT
2014_04_12C DESIGNATION DES DELEGUES POUR LE SYNDICAT DE VALENCE SUR BAISE au titre de la carte SPANC
2014_04_12C1 PJ - Délégués Syndicat Région Valence sur Baïse
2014_04_12D DESIGNATION DES DELEGUES DANS LE SYNDICAT MIXTE DES TROIS VALLEES
2014_04_12D1 PJ - Délégués SM3V
2014_04_12E DESIGNATION DES DELEGUES POUR LE SYNDICAT "GERS NUMERIQUE"
2014_04_12E1 PJ - Délégués Gers Numérique
2014_04_12F Désignation dans les syndicats mixtes 6
2014_04_12F1 PJ -Délégués SCOT de GASCOGNE
2014_04_13A Désignation dans les organismes extérieurs
2014_04_13A1 PJ - PAYS D'ARMAGNAC
2014_04_13B Désignation dans les organismes extérieurs 2
2014_04_14 Dématérialisation avec les élus
2014_04_15 Décision modification n°1
2014_04_15A DM1
2014_04_16 Adhésion CDG Gers Numérique
Conseil du 18 avril 2014
20140301 ELECTION DU PRESIDENT
20140302 FIXATION DES MEMBRES DU BUREAU
20140303 ELECTION DES VICE PRESIDENTS
20140304 A PROCES VERBAL DE LELECTION
20140304 ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU NON VICE PRESIDENTS
Conseil du 28 février 2014
06 Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2014
07 Approbation du compte administratif 2013 du SPANC
08 Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 2013 du SPANC
09 Approbation de l'affectation du résultat du SPANC
11 Rapport activités et financier de l'exercice 2013 de l'office du tourisme de la CCT
11A PJ - Rapport activités 2013
12 Embauche du personnel pour le fonctionnement du centre de loisirs aqualudiques
13 Subventions aux associations
14 Adoption du compte administratif 2013 du lotissement Zone Industrielle de Pôme
15 Adoption du compte de gestion 2013 du lotissement Zone Industrielle de Pôme
16 Approbation de l'affectation du résultat pour la Zone Industrielle de Pôme
17 Adoption du budget annexe 2014 du lotissement Zone Industrielle de Pôme
18 Attributions de compensation - Modification suite à prise de compétence
19 Approbation du budget primitif 2014
20 Adoption budget 2014 du service de transport à la demande
21 Adoption compte administratif de l'aérodrome d'HERRET
22 Approbation du compte de gestion du receveur municipal du budget annexe de l'aérodrome d'HERRET
23 Approbation de l'affectation du résultat pour l'aérodrome d'HERRET
24 Adoption du budget primitif 2014 de l'aérodrome d'HERRET
25 Servitude GRDF - Zone Industrielle de Pôme
26 Création d'un pole d'équilibre territorial et rural
27 Attribution du marché pour le changement du sable et remplacement des crépines sur la filtration au
28 Rectification d'une erreur matérielle avenants aux délégations de service public affermage Internet haut Débit
29 Mise à jour du zonage d'assainissementde la commune de Castelnau sur l'Auvignon
30 Réalisation de l'Espace de Découverte des Paysages
30A PJ - CCTP
30B PJ -Fiches techniques 2
30C PJ -Fiches techniques 3
30D PJ -Fiches techniques
Adoption du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 11 décembre 2013
Adoption du compte rendu de la séance du conseil communautaire du 20 décembre
Adoption du compte rendu de la séance du débat d'orientation budgétaire 2014
Approbation budget 2014 du SPANC
Approbation de l'affectation du résultat
Approbation du compte administratif 2013
Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 2013
Fixation des taux de taxe foncière non bâtie, bâtie, de taxe d'habitation, de contribution foncière
PJ - Compte rendu du 11 décembre 2013
PJ - Compte rendu du 20 décembre 2013
PJ - Compte rendu du DOB 2014
Conseil du 20 décembre 2013
01 01 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 02 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 03 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 04 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 05 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 06 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 07 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 08 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 09 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 10 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 11 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
01 12 Approbation de comptes rendus de conseils communautaires
02 Délégation et exercice de la compétence transport à la demande
02A Projet de convention de délégation de compétence entre le Département du Gers et la Communauté de Communes de la Ténarèze pour le Transport à la demande
03 Création d'un budget annexe pour le service de transport à la demande
04 Consistance du service, tarifs, règlement intérieur dans le cadre du service de transport à la demande
04A Règlement intérieur du Transport à la Demande de la Communauté de Communes de la Ténarèze
05 Mise à disposition des locaux à l'Office Du Tourisme place Saint Pierre à Condom
05A Annexe-Convention de mise à disposition CCT OT
06 Désignation d'un membre suppléant du collège des personnalités compétentes au Conseil d'Administration de l'Office du Tourisme
07 Modification des statuts de l'office de tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze
07A Projet de Statuts Office de Tourisme de la Ténarèze (EPIC)
08 Marché concernant l'étude de faisabilité pour le transfert des compétences scolaire, périscolaire et petite enfance
09 Création Périmètre du scot de gascogne
09A Charte SCOT de Gascogne
10 Création du syndicat mixte Scot de Gascogne
10A Projet de statuts SM SCOT de Gascogne
11 Rapport annuel de la Commission pour l'accessibilté des personnes handicapées
11A Rapport annuel de la Commission d'accessibilité 2013
12 SFR Annulation d'une vente de terrain
13 Avenant au contrat Grand Site
14 Demande d'une subvention aux titres de Fonds de Solidarité - Dégats sur voiries suite aux précipitations exceptionnelles du 20 janvier 2013
15 Aire d'Accueil des Gens du Voyage
16 Création d'un budget annexe pour la gestion de l'aérodrome de Herret
17 Restauration du Pont d'Artigues
18 Adhésion au SM3V-Fourrière animale
18A Statuts SM3V
19 Décision modificative N°3 - Mouvement de crédits.
Conseil du 25 septembre 2013
01 Avenant au marché OPAH
01A Avenant OPAH
02 Ferme photovoltaïque de Pome
03 Marché attribution Fabrication et pose de Totems d'entrée de ville
04 Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'un esoace public
05 Etude des stratégies de développement de l'exercice intercommunal de la compétence tourisme
06 Modification des Statuts de la Communauté de Communes
06A Projet statuts modifés
06B Cartes d'agglomérations
07 Modification du projet de convention pour le projet VITTAL
07A Convention VITTAL corrigée
08 Cahier des charges étude scolaire périscolaire petite enfance
08A Cahier des charges scolaire periscolaire petite enfance
09 Mise en place de nouvelles prtiques de gestion environnementale
10 Acquisition des parcelles attenantes au Pont d'Artigues sur la commune de Larressingle
11 DECISION MODIFICATIVE N°2 - Mouvements de crédits
12 Perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères en lieu et place du SICTOM du Secteur de Condom.
Conseil du 27 mars 2013
Désignation d'un Conseiller Communautaire suppléant pour la commune de Mouchan
Représentativité communale à la Communauté de Communes à compter des prochaines élections municipales
Approbation de l'avenant N°1 à la convention pour l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale
Approbation de l'avenant N°1 à la convention pour l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale
Constitution du Comité de Pilotage pour la réalisation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Rapport annuel de la Commission pour l'Accessibilité des personnes handicapées
Rapport annuel de la Commission pour l'Accessibilité des personnes handicapées
Approbation du Compte Administratif 2012
Approbation du compte de Gestion du Receveur Municipal pour l'exercice 2012
Approbation de l'Affectation du Résultat
Déclaration sans suite concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'Office de Tourisme et de l'EDP
Suivi de la création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile
Attribution du marché fauchage débroussaillage 2013-2014
Fixation des taux de taxe foncière non bâtie, de taxe foncière bâtie, de taxe d'habitation et de contribution foncière des entreprises
Taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2013
Approbation du Compte Administratif 2012 du SPANC
Approbation du compte de Gestion du Receveur Municipal pour l'exercice 2012 du SPANC
Approbation de l'Affectation du Résultat du SPANC
Approbation Budget 2013 du SPANC
Rapport activités et financier de l'exercice 2012 de l'Office du Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Rapport activités et financier de l'exercice 2012 de l'Office du Tourisme de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Embauche du personnel pour le fonctionnement du centre de loisirs aqualudiques
Subvention aux associations
Adoption du Compte Administratif 2012 du lotissement Zone Industrielle de Pôme
Adoption du Compte de Gestion 2012 du lotissement Zone Industrielle de Pôme
Adoption du Budget Annexe 2013 du lotissement Zone Industrielle de Pôme
Adoption du Budget 2013
Attribution du marché pour l'extension de la zone industrielle de Pôme sur la commune de Condom - 4 lots
Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme de Valence sur Baïse
Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme de Valence sur Baïse
Convention de mise à disposition de locaux de la Communauté de Communes à l'Office de Tourisme de la Ténarèze - Valence sur Baïse
Convention de mise à disposition de locaux de la Communauté de Communes à l'Office de Tourisme de la Ténarèze - Valence sur Baïse
ITINAREZE - Le Week-End de l'Itinérance Douce en Ténarèze
Mission d'AMO pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'espace public
Mission d'AMO pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'espace public
Mission d'AMO pour la restructuration d'un ilot urbain à vocation d'équipement commercial, tertiaire et d'espace public
Cession de terrains en zone d'activités à Valence sur Baïse
Cession de terrains en zone d'activités à Valence sur Baïse
Marché conception suivi de fabrication et de mise en oeuvre de supports de médiation, de mobiliers, d'installations artistiques
Prescription de l'élaboration d'un PLUI et définition des objectifs et des modalités de concertation
Conseil du 18 janvier 2013
Procés Verbal de l'élection de 2 membres du bureau
Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
Désignation de nouveaux membres dans les différentes commissions et au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme
Désignation de nouveaux membres dans les différentes commissions et au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme
Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
Marché souscription du contrat d'assurance risques statutaires
Attribution de Compensation = calcul pour les nouvelles communes et modification pour les anciennes communes
Attribution de Compensation = calcul pour les nouvelles communes et modification pour les anciennes communes
Prise en charge de la part de la cotisation minimum de CFE résultant de l'augmentation de la base minimum décidée en 2011
Participation au projet MOTHERLAND de la Chambre de Commerce et d'Industrie du Gers
Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Décision modificative n°5
Conseil du 14 décembre 2012
Prise en charge de la hausse de cotisation minimum de CFE pour les entreprises au Chiffre d'affaires supérieur à 100 000€
Cotisations minimums de CFE pour 2013
Réalisation d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Constitution du comité de pilotage pour la réalisation du PLUI
Création de 4 lots en zone industrielle de Pôme
Achat d'une friche commerciale à Condom
Décision modificative n°3
Participation financière à la protection sociale complémentaire pour le personnel
Modification du tableau des cadres d'emplois
Décision modificative n°4 patient
Conseil du 26 septembre 2012
Extension du périmètre de la Communauté de Communes de la Ténarèze - Composition du Conseil Communautaire et répartition des sièges
Atribution du marché de la mission de suivi animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale
Constitution du Comité de Pilotage de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Revitalisation Rurale
Attribution du marché pour la réalisation d'études géotechniques et de sondages sur le site des cloîtres de CONDOM
Mise à disposition de parcelles en vue de la pose de mobilier urbain à vocation d'informations touristiques
Mise à disposition de parcelles en vue de la pose de mobilier urbain à vocation d'informations touristiques (2)
Modulation de la TAxe sur les Surfaces COMmerciales (TASCOM)
Substitution SOGEFIMUR à Monsieur Emmanuel GACHITEGUY - Cession d'un lot sur l'extension de la zone artisanale de Bellefille
Périmètre du Schéma de Cohérence Territorial
Marché Assurances Protection Statutaire
Ferme Photovoltaïque ZI de Pôme
Décision modificative n°2 (mouvements de crédits)
Décision modificative n°1 (budget annexe du SPANC)
Conseil du 25 juin 2012
Création d'une antenne touristique à Fourcès
Compte rendu d'exploitation de la société ALSATIS
Adoption du nouveau logo de la Communauté de Communes
Recrutement d'un chargé de mission contractuel (2)
Report du déplacement du siège social de la Communauté de Communes
Clôture du marché avec la SOCOTEC
Etude de faisabilité pour la création d'un lac de baignade biologique - Plan de financement
Désignation de délégués au SICTOM de CONDOM pour les communes de Ligardes et Saint-Puy
Opération SAVOIR NAGER
Fonds national de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
Taxe de séjour
Tourne à gauche de l'aire d'accueil des gens du voyage
Décision modificative
Conseil du 12 avril 2012
Désignation d'un conseiller communautaire titulaire
A) Rapport d'activité de l'Office du Tourisme
Rapport d'activité et financier de l'Office de Tourisme pour 2011
Embauche de personnel pour le centre de loisir aqualudique
Subventions aux associations
Déplacement du siège social de la Communauté de Communes
A) Convention OPAH
Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat
Projet d'aménagement d'un bistrot la Table des Cordeliers
A) Vente d'un terrain en ZA à l'AGAPEI
Vente d'un terrain en ZA à l'AGAPEI
A) Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Entrée des communes de Saint-Orens-Pouy-Petit et de Valence sur Baïse
A) Avenant n°1 au marché Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un OT et d'un EDP
Avenant n°1 au marché Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un OT et d'un EDP
Concours restreint de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'OT de la CCT, de l'espace Grands Sites et de l'EDP
A) Attribution du marché pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasions
Attribution du marché pour l'achat de véhicules neufs ou d'occasion
Compte rendu du conseil communautaire du 10 février 2012
Recrutement d'un chargé de mission contractuel
Conseil du 10 février 2012
Nouvelles pratiques environnementale
Panneaux d'accueil pour l'Office de Tourisme
Voeu suppression postes d'enseignants
Espace découverte
Conseil du 16 décembre 2011
Mise en place de Nouvelles Pratiques de Gestion Environnementale
Création de structures d'accueil et d'information touristique et mise à jour des structures existantes
Principe d'élaboration, modification et révision d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Pacte de préférence SCI FREDMATH
MARCHE ASSURANCES Risques Dommages aux biens, protection juridique et fonctionnelle et risque statutaire
Diagnostic de l'étude pré-opérationnelle à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
Rapport Annuel de la commission pour l'accessibilité des personnes handicapées
Rapport Annuel de la commission pour l'accessibilité des personnes handicapées
Modification du tableau des cadres d'emplois
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial
Convention de mise à disposition de matériel
Le recours au régime de la mise à disposition des agents territoriaux
Décision modificative et mouvements de crédits
Renoncement à la réfaction sur le prix de vente d'un terrain à la SCI financière CAUDERAN
Conseil du 29 septembre 2011
Bail de droit commun entre la Communauté de Communes et Monsieur et Madame Rosello
Vente d'un terrain à Monsieur Emmanuel GACHITEGUY
Vente d'un terrain à Monsieur Emmanuel GACHITEGUY
Désignation et permutation de Conseillers Communautaires suppléants
Création de la commission intercommunale des impôts directs
Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs
Proposition de la liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission intercommunale des impôts directs
Attribution du marché pour une étude pré-opérationnelle à une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
Attribution du marché pour la refonte du site internet de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Attribution du marché pour la refonte du site internet de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Réalisation d'un diagnostic archéologique préalable
Modulation de la TAxe sur les Surfaces COMmerciales (TASCOM)
Proposition de délibération de principe sur le projet Voie d'Intérêt Territorial de la Ténarèze à l'Albret
Poste de refoulement Aire d'Accueil des Gens du Voyage
Convention entre la Communauté de Communes et l'Association Pays d'Armagnac
Convention entre la Communauté de Communes et l'Association Pays d'Armagnac
Marché Assurances Risques Dommage aux biens, protection juridique et fonctionnelle et protection statutaire
Approbation du retrait de la Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise du SICTOM de Condom
Extension du périmètre d'intervention du SICTOM de Condom aux communes de Ligardes et de Saint-Puy
Approbation de la modification des statuts
Approbation du retrait de la Communauté de Communes de la Ténarèze du Syndicat Intercommunal de la Lomagne (SIDEL)
Approbation de l'extension du périmètre du syndicat intercommunal de la Lomagne (SIDEL) à la commune de La Romieu
Approbation de la modification des statuts du syndicat intercommunal de la Lomagne (SIDEL)
Cahier des charges de l'étude de faisabilité pour la création d'un lac de baignade biologique
Présentation du cahier des charges de l'étude de faisabilité pour la création d'un lac de baignade biologique
Tourne à gauche Aire d'Accueil des Gens du Voyage
Mise à jour de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz
Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme
Convention de mise à disposition des locaux de l'Office de Tourisme, Place Saint-Pierre à Condom
Rapport politique Foncière 2010